- organe d'une personne morale
- орган юридического лица
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Personne morale (suisse) — Les personnes morales de droit suisse relèvent soit du droit public soit du droit privé. On distingue également celles qui regroupent des personnes et celles qui regroupent des biens : les groupements de personnes physiques ou morales dotés… … Wikipédia en Français
Personne morale en Suisse — Personne morale (Suisse) Les personnes morales de droit suisse relèvent soit du droit public soit du droit privé. On distingue également celles qui regroupent des personnes et celles qui regroupent des biens : les groupements de personnes… … Wikipédia en Français
Personne morale (Suisse) — Les personnes morales de droit suisse relèvent soit du droit public soit du droit privé. On distingue également celles qui regroupent des personnes et celles qui regroupent des biens : les groupements de personnes physiques ou morales dotés… … Wikipédia en Français
PERSONNE — La notion de personne a longtemps été du seul ressort de la psychologie et de la philosophie: une longue tradition occidentale s’est interrogée sur la persona , devenue progressivement la catégorie permettant de subsumer l’âme et le corps pensés… … Encyclopédie Universelle
organe — [ ɔrgan ] n. m. • 1120 « instrument » (→ orgue); lat. organum I ♦ (de organon « instrument de musique ») 1 ♦ (1465) Voix (surtout d un chanteur, d un orateur). Organe bien timbré. « Un bel organe » (Flaubert). 2 ♦ (XVI … Encyclopédie Universelle
Personne physique en droit francais — Personne physique en droit français Pour les autres articles nationaux, voir Personne physique. Droit des personnes | Personnalité juridique en France … Wikipédia en Français
Personne physique en droit français — Pour les autres articles nationaux, voir Personne physique. Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et … Wikipédia en Français
Morale janséniste — Jansénisme Frontispice de l Augustinus, édition de 1640. Le jansénisme est un mouvement religieux, puis politique, qui se développa aux XVIIe siècle et au XVIII … Wikipédia en Français
Organe de sécurité — Sécurité La sécurité est l état d esprit d une personne qui se sent tranquille et confiante. C est le sentiment, bien ou mal fondé, d être à l abri de tout danger et risque; il associe calme, confiance, quiétude, sérénité, tranquillité, assurance … Wikipédia en Français
Morale évangélique — Doctrine sociale de l Église La doctrine sociale de l Église est la position de l Église catholique romaine en matière sociale. On considère que le texte fondateur est l encyclique Rerum Novarum (Des choses nouvelles) du pape Léon XIII en 1891.… … Wikipédia en Français
MÉDECINE - Morale médicale et bioéthique — La morale médicale s’est, depuis Hippocrate, limitée à l’énoncé de quelques devoirs simples généralement respectés: compassion, dévouement, désintéressement. Les deux révolutions qui, depuis soixante ans, transforment la médecine – la révolution… … Encyclopédie Universelle